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  1. Éditeur du site
  2. Hébergement
  3. Propriété intellectuelle
  4. Données personnelles
  5. Cookies
  6. Contact

Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de dernière mise à jour]

Brouillon à faire valider par un professionnel du droit. Ce texte est un point de départ. Les mentions surlignées sont à compléter par l'éditeur avant la mise en ligne.

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et aux hébergeurs du site Worktopus.

Éditeur du site

  • Raison sociale ou nom : [À COMPLÉTER : raison sociale ou nom de l'entrepreneur individuel (EI)]
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique (SAS, SASU, EI, micro-entreprise…)]
  • Capital social : [À COMPLÉTER : capital social, si société]
  • Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège social]
  • Immatriculation : [À COMPLÉTER : RCS / RNE + numéro SIREN]
  • TVA : [À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
  • Email : [À COMPLÉTER : email de contact]
  • Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication]

Hébergement

  • Hébergeur : [À COMPLÉTER : Render Services, Inc. (site) ; Neon (base de données), à vérifier]
  • Adresse : [À COMPLÉTER : adresse de l'hébergeur]
  • Contact : [À COMPLÉTER : téléphone ou site de l'hébergeur]
  • Paiement : Stripe (prestataire de services de paiement) [À COMPLÉTER] : entité Stripe contractante, à relever dans le contrat Stripe

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques et logiciels du site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les noms et marques de tiers cités (Google, Gmail, Microsoft, Outlook…) appartiennent à leurs propriétaires respectifs ; Worktopus n'est ni affilié à ces sociétés ni approuvé par elles.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

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Contact

Pour toute question : [À COMPLÉTER : email de contact].

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